Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement
Madame Laurence Etasse

Numéro de dépôt :
4528970
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement de Laurence Etasse

Présentation de la marque BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par madame Laurence Etasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est madame Laurence Etasse domicilié(e) ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Etasse domicilié(e) ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France.

La marque BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DU 75eme Anniversaire du Débarquement arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

Laurence Etasse a également déposé les autres marques suivantes : Bière de Sainte Mère Eglise Brasserie Artisanale de Sainte Mère Eglise


Madame Laurence Etasse - ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France


Monsieur Jérôme Etasse - ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.